Titre : | L'aménagement foncier agricole, forestier, et environnemental (AFAFE) : Le nouveau visage du remembrement |
Auteurs : | BERNARD PEIGNOT ; Michaël Rivier ; Jérôme Dutordoir |
Type de document : | Livre |
Editeur : | PARIS : EDITIONS FRANCE AGRICOLE, 2018 |
Collection : | AGRIDECISIONS |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-85557-349-6 |
Format : | 1 vol. (261 p.) / couv. ill. en coul., ill., tableaux / 23 cm |
Note générale : | La couv. porte en plus : L'amélioration des exploitations agricoles ; La préservation de l'environnement ; L'aménagement des territoires |
Langues: | Français |
Concepts : |
AGRICULTURE
DROIT ENVIRONNEMENT ENTREPRISE |
Index. décimale : | 631 |
Résumé : | L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (anciennement, remembrement rural) a su évoluer et s'est modernisé, pour répondre toujours à un besoin d'intérêt général : - il continue de servir l'intérêt des propriétaires concernés et reste encore aujourd'hui un outil très utile pour l'amélioration des conditions d'exploitation et la restructuration de la propriété foncière ; - il est aussi un instrument privilégié au service des communes rurales pour l'exécution de projets communaux ou intercommunaux ; - il intègre sans cesse davantage les préoccupations environnementales et protège les exploitations affectées à l'agriculture biologique ; - il se déroule dans le cadre d'une procédure dont l'ensemble des étapes est placé sous le contrôle du juge administratif. |
Exemplaires (1)
Cote | Support | Section | Disponibilité |
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631 PEI | Livre | AG - Agrosciences | Disponible |