Termes génériques
Geo / Matière
AUTRES TERMES COMMENCANT PAR J
JURIDICTION |
Documents disponibles (6)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Article
En plein essor, l'agriculture urbaine se présente comme un défi pour le droit agricole, construit sur un paradigme géographique et sociologique : la ruralité. Dès lors, comment saisir juridiquement ces nouveaux projets productifs, aux formes var[...]Livre
Sommaire 007 AVANT-PROPOS009 DE PARIS À LISBONNE EN PASSANT PAR ROME, MAASTRICHT,AMSTERDAM ET NICE019 LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE L'UNION EUROPÉENNE021 L'UE, garante de la paix021 L'unité et l'égalité comme leitmotiv022 Les libertés fondamenta[...]Livre
JEAN-FRANCOIS WEBER | PARIS : LA DOCUMENTATION FRANCAISE | LES ÉTUDES DE LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, ISSN 1763-6191 | 2010La Cour de cassation, placée au sommet de l'ordre judiciaire, exerce depuis 1790 sa mission qui consiste à assurer l'unité du droit dans toute la République grâce au contrôle de l'exacte application du droit par les juges du premier et du second[...]Livre
L'ouvrage, étayé par une jurisprudence abondante, tente de rendre intelligible un droit caractérisé par sa complexité. Conçu de manière simple et synthétique, il présente le droit des installations classées en trois grandes parties : la création[...]Livre
JEAN-FRANCOIS WEBER | PARIS : LA DOCUMENTATION FRANCAISE | LES ÉTUDES DE LA DOCUMENTATION FRANÇAISE, ISSN 1763-6191 | 2006Mutation radicale des méthodes, modes de fonctionnement transformés, intégration rapide des nouvelles technologies de l'information et de la communication, transparence accrue, meilleur accueil du justiciable... La cour de cassation s'est adapté[...]Livre
CHRISTIAN LEGRAND ; MARIE SOLERIEU ; ELODIE GOGLIO | VOIRON : EDITIONS TERRITORIAL | DOSSIERS EXPERTS | 2006Durant les siècles derniers, les notions de protection de l'environnement et de la planète, de pollution, d'intoxication de l'être humain et autres concepts tels le développement durable et la haute qualité environnementale (HQE) n'existaient pa[...]