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DROIT RURAL |
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Livre
Sans paysans, pas de pays. C'est dire l'importance du droit rural. Sa technicité en rebute plus d'un. Ses enjeux en font pourtant une matière dont la richesse ne saurait être totalement abandonnée aux spécialistes. Le droit rural touche à l'esse[...]Article
Article en lien avec les 19è Rencontres de Droit ruralArticle
Livre
Si les contrats en agriculture sont une réalité économique, ils possèdent également une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre de pratic[...]Livre
Loin des représentations d'un monde rural traditionnel à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante liée aux saisons, et une vie juridique rythmée par l[...]Livre
SAFER : SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL DEFINITION, MISSIONS, MOYENS D'ACTION
L'auteur explique ce que sont les SAFER, comment elles fonctionnent, quels sont leurs moyens d'action et comment les tribunaux réagissent face à leur comportement et à leurs actes. Depuis 1998, date de la 1re édition, de nouvelles missions ont é[...]Livre
La libre circulation des marchandises agricoles n'est pas seulement un volet spécial des politiques commerciales des pays engagés dans une ouverture des marchés et la soumission progressive de leur économie aux principes de la libre concurrence.[...]