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Hubert Bosse-Platière, Directeur de publication ; Benoît GRIMONPREZ, Directeur de publication ; FRANCOIS PURSEIGLE, Préfacier, etc. | PARIS : LexisNexis | 2024Le droit des agriculteurs et des sylviculteurs parce qu'il est le droit d'activités professionnelles (agricole et sylvicole) déployées dans un espace et un environnement (rural) s'intégrant dans un marché (agro-alimentaire) est un droit transver[...]
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Isabelle DELOURME, Auteur ; Benoît GRIMONPREZ, Auteur |Les projets d'installations photovoltaïques sur les terres agricoles suscitent intérêt ou craintes, et surtout beaucoup d'interrogations. Pour la première fois, la loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, promulgu[...]
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Isabelle DELOURME, Auteur ; MICHEL DUBOIS, Auteur ; Sami BOUARFA, Auteur ; NICOLAS DAURENSAN, Auteur ; JEAN DE FALANDRE, Auteur ; Benoît GRIMONPREZ, Auteur ; CAROLE HERNANDEZ-ZAKINE, Auteur |C’est un lieu commun : il n’y a pas d’agriculture sans eau, et pas de vie tout simplement. Or avec le dérèglement climatique, le scénario que dessinent les scientifiques pour la France au cours du 21e siècle est celui d’une pluie tombant toujour[...]
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Les usages de l'eau font l'objet de débats de société de plus en plus vifs à mesure que le scénario du réchauffement climatique se concrétise. Les enjeux posés par la ressource hydraulique sont aujourd'hui colossaux : quelle conciliation des usa[...]
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En plein essor, l'agriculture urbaine se présente comme un défi pour le droit agricole, construit sur un paradigme géographique et sociologique : la ruralité. Dès lors, comment saisir juridiquement ces nouveaux projets productifs, aux formes var[...]
